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Plan de classement

Archives communales du département de la Drôme (Auvergne-Rhône-Alpes, France) (fonds d'archives)

Archives communales de la Drôme non déposées.

Communes sans services constitués.

• Saint-Vallier.

• Châtillon-Saint-Jean.

• Charpey.

• Tulette.

• Saint-Barthélemy-de-Vals.

• Moras-en-Valloire.

• Die.

• La Motte-Chalancon.

• Suze-la-Rousse.

• Chabeuil.

• Bourg-de-Péage.

• Saint-Uze.

• Laveyron.

• Montelier.

• Divajeu.

• Clérieux.

Archives communales de Buis-les-Baronnies.

• Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1939-1944). - Registres de contrôle des étrangers. Enregistrement général des dossiers (1945-1954). - Registre des départs d'étrangers (1948). - Maintenance mairie. Classeur par nationalité des fiches des étrangers en résidence temporaire à Buis (1948-1962 et au-delà).

• Liste des étrangers résidant à Buis-les-Baronnies (1er janvier 1945) ; demande de complément de dossier émanant du Service de la main-d'œuvre de Valence (14 mai 1946) ; demande de constitution de dossier émanant de la préfecture de la Drôme, service des étrangers (8 Juillet 1947) ; avis d'avoir à constituer un dossier pour l'obtention d'un titre de séjour (22 mai et 16 octobre 1947) ; transmission de carte de travail à validité permanente et reçu (26 et 29 août 1947, 4 mars 1948, 25 octobre 1956) ; avis d'arrivée d'étranger (14 février 1948, 12 avril 1949, 5 octobre 1955, 7 novembre 1956) ; correspondance sur des étrangers (26 février et 4 avril 1952) ; avis de départ d'étranger (30 juin et 18 décembre 1954, 17 août et 5 octobre 1955, 5 décembre 1956). - Maintenance mairie : correspondance sur des personnes étrangères (1935-1962 et au-delà).

Archives communales de Crest.

• Registre de déclarations faites par les étrangers réclamant la nationalité française (2 déclarations).

• Registres des visas d'arrivées et de départs des étrangers.

Archives communales de Pierrelatte.

• Police des étrangers.

• Dénombrement et mouvement de la population.

• Prisonniers de guerre.

• Troupes étrangères (1815, 1830).

• Prisonniers de guerre.

Archives communales de Portes-lès-Valence.

• Recensement et mouvement de la population.

• Dossiers pour titres de séjour (1948-1988) ; visas d'arrivée, registre (1933-1945).

• Réfugiés belges.

Archives communales de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

• Etrangers : affiche de la loi sur le séjour des étrangers en France (1893) ; registres d'immatriculation (1893-1925) ; états des étrangers ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour changement de domicile (1893-1914) ; registres et états de déclarations de résidence (1888-1892) ; registre d'inscription des demandes de cartes d'identité (1949-1964) et des visas de départ et d'arrivée (1933-1964). 1888-1964. - Réfugiés étrangers : affaires diverses (1840-1953) ; naturalisations (1872-1959) ; certificat de travail (1901) ; avis de recherche (1854-1883, s.d.) ; demande de renseignements, correspondance (an X-1959).

• Listes et états nominatifs.

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Archives communales de la Drôme non déposées.