Travail : [...] lois, arrêtés, décrets, circulaires (1891-1914) ; commissions départementales (1905-1927) ; divers (1908-1939).

• Cote :

  8 S 2/12

• Date :

  1891-1939

• Présentation du contenu :

  Circulaire du ministre du Travail et de la Prévoyance sociale sur l'exécution en France des dispositions de l'arrangement franco-italien du 18 juin 1910 pour "la protection des jeunes ouvriers français en Italie et des jeunes ouvriers italiens en France" (20 décembre 1912) ; note annonçant la venue du consul de Pologne aux mines du Tarn, adressée par l'ingénieur du service des mines de l'arrondissement minéralogique de Rodez à l'ingénieur adjoint de la subdivision d'Albi (22 janvier 1921) ; rapport de ce dernier sur la visite dudit consul aux ouvriers polonais, à la cité en construction des Homps et au puits n°3 de Cagnac (26 janvier 1921) ; précisions apportées par le directeur de la commission interministérielle de l'immigration au secrétaire général du comité des houillères sur l'interprétation du contrat-type franco-polonais, dans le domaine des salaires (2 août 1921) ; rapport de l'ingénieur adjoint des mines d'Albi sur la main-d'oeuvre polonaise, en réponse aux réclamations du consulat général de Pologne à Paris (3 décembre 1921) ; rapport de l'ingénieur-adjoint sur un ouvrier portugais, employé par les mines d'Albi, après la plainte du syndicat du bâtiment contre cet étranger, accusé d'effectuer des travaux de maçonnerie en dehors de son occupation normale (20 février 1937) ; répartition, par sexe, âge et nationalité, des employés aux différents services de la société des chaux et ciments du Languedoc (1er août 1939).