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Archives départementales des Vosges (Lorraine, France) (fonds d'archives)

Archives contemporaines.

Préfecture des Vosges.

Direction de l'administration générale et de la réglementation, puis Direction de la Réglementation et des libertés publiques.

• Etrangers, réglementation : instructions, circulaires, extraits Journal Officiel, télégrammes, correspondance.

• Naturalisations, demandes : dossiers individuels.

• Dossiers d'étrangers décédés, naturalisés ou ayant quitté le territoire.

• Commission régionale pour l'insertion des populations immigrées : programme, circulaires, instructions, relevés de décisions de séance, comptes rendus de réunions, statistiques.

• Fonds d'action sociale : demandes de subventions.

• Statistiques.

• Naturalisations : répertoire alphabétique.

• Naturalisés susceptibles d'être astreints au Service national militaire (classes 1969 à 1995).Nationalité française : déclarations en vue de mariage (1939-1949).Entrée en France : registre de visa (1951-1982), registre des titres de voyage délivrés à des étrangers (1953-1989).

• Naturalisations : dossiers individuels (1970, 1985).

• Acquisition de la nationalité française par mariage : dossiers individuels.

• Régularisations exceptionnelles : répertoire alphabétique, bilan de la lutte contre les trafics de main d'œuvre étrangère, circulaires et instructions, arrêté préfectorale de création de la commission départementale et comptes rendus de réunions, interventions syndicales, statistiques.

• Travailleurs étrangers saisonniers : circulaires et instructions, dossiers individuels de demande de titre de séjour.

• Titres de séjour en France. - Autorisations exceptionnelles, longs séjours, non présentation de titre : correspondance, circulaires, dossiers individuels, procès-verbaux de renseignements administratifs et d'enquête, avis du Ministère de l'Intérieur.

• Hébergement collectif d'étrangers (par des entreprises ou d'autres personnes morales). - Dossiers clos : correspondance, formulaire de déclaration ou de renouvellement, autorisation ministérielle.

• Commission d'expulsion des étrangers : notices et dossiers individuel, correspondance, comptes rendus de réunions (1967, 1972, 1975-1977).

• Commission d'expulsion des étrangers : notices et dossiers individuel, correspondance, comptes rendus de réunions.

• Eloignement, reconduite d'étrangers à la frontière. - Dossiers individuels : correspondance, extrait de dossier pénal, décision d'escorte, notification d'arrêté ministériel d'expulsion.

• Eloignement, reconduite d'étrangers à la frontière : dossiers individuels.

• Eloignement, reconduite d'étrangers à la frontière : dossiers individuels.

• Etrangers décédés, naturalisés ou ayant quitté le territoire français (sauf Algériens) : dossiers individuels.

• Etrangers décédés, naturalisés ou ayant quitté le territoire français (Algériens uniquement) : dossiers individuels.

• Statistiques annuelles des étrangers : états par commune ou par nationalité, synthèses départementales.

• Statistiques annuelles des certificats d'hébergement déclarés par les communes.

• Certificats de résidence et de cartes de résidents : statistiques, quelques rares courriers et rapports nationaux synthétiques transmis à la Préfecture pour information.

• Titres d'identité républicains.

• Autorisation de séjour pour les ressortissants marocains qui travaillent pour le club méditerranée retenus au titre de l'échantillonnage (1995, 2000).

• Etrangers. - Dossiers de demande de titre de séjour (1994, 2006).

• Dossiers de demande de titres de séjour.

• Dossiers de demande de titres de séjour.

• Dossiers de demande de titres de séjour (Algériens).

• Dossiers d'interdictions de séjour et/ou de paraître.

• Détenus étrangers libérés entre 1960 et 1990.

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Direction de l'administration générale et de la réglementation, puis Direction de la Réglementation et des libertés publiques.