Police générale. - Changement de domicile, déclarations : circulaire, registres à souche (an X-1921). Naturalisation, déclaration : circulaires, correspondance (1882-1915). Passeports pour l'intérieur et d'indigents : notices, titres, arrêtés (an IX-1887). Emigrés, surveillance : correspondance (an IX- an XII). Etrangers, recensement : états, instructions, correspondance (1891-1914). Surveillance des individus : états (1843-1906). Colportage et affichage, autorisation : déclaration, instructions, correspondance (1866-1905).

• Cote :

  E dpt 490/2 J 1

• Date :

  an IX-1921