Passeports à l'intérieur et d'indigents : registre, titres, instruction, correspondance (an IV-1902). Etrangers, recensement : instruction, registre à souche, correspondance (1832-1916). Réfugiés, subsides : correspondance (1834-1835). Surveillance des individus : états, notices, correspondance (an II-1901). Colportage : circulaire, correspondance (1816-1879).

• Cote :

  E dpt 358/2 J 2

• Date :

  an IV-1916