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Plan de classement

Archives départementales de la Meuse (Lorraine, France) (fonds d'archives)

Affaires militaires, organismes de temps de guerre.

Recrutement de l'armée.

• Recensement des citoyens polonais âgés de 17 à 45 ans : listes communales, relevés numériques, correspondance, instructions.

• Recensement des jeunes gens devenus Français par déclaration [classes 1941 à 1949] : correspondance du Ministère de la justice, état indiquant la résidence, les date et lieu de naissance et date de déclaration (1931-1947) ; recensement des indigènes algériens (classes 1924 à 1933 et 1936 à 1938) : tableaux de recensement, instructions, correspondance (1924-1939) ; recensement des apatrides russes âgés de 18 à 48 ans : correspondance, liste par commune (1937) ; naturalisés reconnus inaptes par le conseil de révision : états, correspondance (1935-1938).

• Engagement des étrangers : instructions, déclarations ; révision de la liste des étrangers bénéficiaires du droit d'asile : correspondance, instructions.

• Etats nominatif des jeunes gens qui n'ont pas concouru au tirage comme fils d'étrangers par classe pour les classes 1850 à 1869 (avec lacunes) ; par nationalité (classes 1852-1858). Dossiers individuels de demande d'exemption en tant que fils d'étrangers : correspondance, extraits d'état civil (classes 1854-1870).

• Recensement des fils d'étrangers de moins de 49 ans, non recensés [dont Alsaciens-Lorrains] : états par commune.

• Dossiers individuels de demande d'exemption en tant que fils d'étrangers : correspondance, extraits d'état civil (classes 1871-1876).

• Recensement des étrangers : statuts, correspondance, tableaux de recensement des étrangers qui ont refusé de s'inscrire pour les classes 1873, 1877-1878 et 1880 à 1887, déclarations de nationalité (classe 1892), circulaires.

Organisation de l'armée.

• Main-d'œuvre française et étrangère utilisée sur les chantiers de fortifications du secteur de Verdun : états des ouvriers embauchés ou licenciés, correspondance.

• Coopération internationale, déserteurs belges, russes en France et déserteurs français en Russie, déserteurs portugais : circulaires (1915-1916) ; déserteurs britanniques : instructions ministérielles, télégrammes, états nominatifs, correspondance (1916-1918) ; déserteurs et insoumis italiens : instructions ministérielles, états communaux, rapports de gendarmerie, bulletins de renseignements de la police, correspondance [entre le préfet de la Meuse et le consul général d'Italie], télégrammes. Allocations journalières aux familles de mobilisés italiens résidant en France : circulaires, correspondance.

• Enquête sur l'existence de sépultures américaines et britanniques : états fournis par les maires avec, pour les Britanniques, indication des nom et prénom du soldat, le corps d'affectation, l'indication de l'emplacement de la tombe.

• Traitement des militaires étrangers prisonniers et non prisonniers dans les hospices et hôpitaux civils meusiens : états des sommes payées et dues, état des malades et des mouvements journaliers, états des journées de traitement, correspondance.

• Tombes militaires, recensement : plans des cimetières, répertoires des militaires français, alliés et ennemis inhumés, correspondance.

Anciens combattants et victimes de guerre.

• Soldats français et étrangers décédés dans les hospices et hôpitaux meusiens : actes de constatation de décès par les officiers de santé attachés au service des hôpitaux, extraits mortuaires, extraits des registres des actes de décès, listes et états.

• Exhumations et retour des corps des soldats américains dans leur pays : listes par commune, correspondance.

• Militaires britanniques réfugiés ou décédés : fiches de renseignements fournies par les maires, correspondance.

• Militaires décédés, recensement : inventaires des effets appartenant aux soldats morts à l'hôpital auxiliaire de Gondrecourt (1914), renseignements statistiques sur les militaires décédés et inhumés dans les communes [classés par canton] (1916), listes numériques des soldats par nationalité, listes des tombes [classées par canton], correspondance (1916-1918).

Prisonniers de guerre.

• Surveillance et situation des prisonniers.

• Dépôt de Clermont, contrôle : état des soldats étrangers (1794) ; prisonniers de guerre Anglais, Autrichiens et Espagnols : correspondance ; situation des dépôts : état indicatif [Bar-sur-Ornain, Commercy, Saint-Mihiel, Montmédy, Stenay, Verdun] (1813) ; prisonniers de guerre Autrichiens : état par arrondissement (1809).

• Prisonniers de guerre Anglais, contrôle [dépôt de Verdun] : liste (ans XI et XII), règlement (an XII) ; évasion, désertion : correspondance.

Dommages de guerre.

• Sinistrés étrangers, règlement des dommages : proposition de loi par la chambre des députés, liste des bénéficiaires de la loi Acambray, statistiques, correspondance, coupures de presse ; accords franco-belge et franco-italien : lettres collectives, circulaires, statistiques, correspondance ; sinistrés étrangers naturalisés français : décisions du Conseil général, rapports ; sinistrés italiens, apurement et liquidation des dommages de guerre, enquête de la Préfecture auprès des communes : correspondance.

• Propriétaires étrangers, expropriation et rachat : lois, instructions, circulaires, actes administratifs de transfert amiable, états des inscriptions hypothécaires, extraits de minutes du greffe du tribunal civil de 1e instance, convocation des jurés du tribunal civil, correspondance.

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Affaires militaires, organismes de temps de guerre.