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Archives départementales de Meurthe-et-Moselle (Lorraine, France) (fonds d'archives)

Archives révolutionnaires et modernes (1790-1940).

Justice.

Tribunaux de première instance.

Tribunal de première instance de Nancy.

• […] Correspondance relative aux levées de cadavres (morts non criminelles) … Léonard Van Arrerongen, d'Amsterdam … Militaire russe, 20 à 25 ans, noyade accidentelle dans la Meurthe près du Pont de Malzéville, 10 juillet 1815.

• […] Françoise Marquès, prisonnière portugaise au dépôt de Marsal, vol de vêtements à Nancy (11 décembre 1812).

• […] Militaires russes à Nancy. Vol (4 octobre 1815).

Infractions à arrêté d'expulsion.

• Nancy, 6 février 1936, 20 mars 1936.

• Nancy, 13 février, 6 mars 1926.

Infractions à arrêté d'interdiction de séjour.

• Tomblaine, 18 janvier 1940, Nancy, 22 février 1940.

• Nancy, 28 juillet 1926, 20 août 1926.

• Nancy, 8 août 1940, 26 septembre 1940.

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Tribunal de première instance de Nancy.