Dons et legs

• Modalités d'entrée :

  Versement.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Répertoire numérique provisoire, tableau général par ordre des communes par A. Gervais, A.-S. Maure et O. Azzola.

• Organisme : Archives départementales du Val-d'Oise (Cergy-Pontoise).