Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Oise. Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 720 W : 33 articles, 4 ml (1962-1989)114 W : 25 articles, 2,5 ml (avant 1966)237 W : 47 articles, 4,5 ml (1969-1977)488 W : 22 articles, 2,3 ml (1973-1982)587 W : 15 articles, 2 ml (1971-1985)834 W : 85 articles, 6 ml (1980-1994)

• Modalités d'entrée :

  Versement.

• Présentation du contenu :

  Cet ensemble comprend des dossiers sur le fonctionnement du service, mais aussi sur l'application de la législation du travail, les accidents du travail et la mutualité sociale agricole relatifs aux professions agricoles en Val-d'Oise. Le dossier 720 W 9 est consacré aux travailleurs étrangers (1976-1986).

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Bordereaux de versement.

• Sources complémentaires :

  Aux Archives départementales du Val-d'Oise, voir le service de la statistique de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt sur l'enquête Epexa " échantillon permanent d'exploitations agricoles " sur la structure des exploitations (591 W, 705 W, 1109 W, 1565 W).

• Organisme : Archives départementales du Val-d'Oise (Cergy-Pontoise).