Direction du domaine

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 254 articles

• Modalités d'entrée :

  Versement.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Bordereau de versement, 1983.

• Organisme : Archives départementales du Val-d'Oise (Cergy-Pontoise).