Préfecture

• Cote :

  Les Archives départementales de Seine-et-Marne disposent de séries qui leur sont propres. Ainsi, les documents versés par la préfecture de Seine-et-Marne antérieurs à 1940 se trouvent en série M, ceux postérieurs à 1940 sont répartis entre la série SC (documents administratifs parvenus aux Archives entre 1956 et 1980), la série PF (documents administratifs provenant du centre de pré-archivage de la préfecture pour les années 1976-1979) et la série W (série réglementaire du cadre de classement des archives contemporaines conservées aux Archives départementales).

• Modalités d'entrée :

  Versement.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Fichiers manuels. - Base de données informatisée.

• Autres données descriptives :

  L'ordre chronologique des dossiers a été privilégié par rapport à l'ordre alphanumérique dans la présentation du fonds de la préfecture, à l'exception du chapitre consacré aux " guerres et affaires militaires ".

• Organisme : Archives départementales de Seine-et-Marne (Dammarie-lès-Lys).