Sous-préfecture de Provins

  • Cote :

    SC ; ZP

  • Modalités d'entrée :

    Versement.

  • Conditions d'accès :

    Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

  • Autre instrument de recherche :

    Références

    Fichiers manuels. - Base de donnée informatisée.

  • Autres données descriptives :

    Se reporter également au niveau méthodique : réglementation, circulation, service des étrangers, naturalisation, passeports.

    L'ordre chronologique des dossiers a été privilégié par rapport à l'ordre alphanumérique dans la présentation du fonds de la sous-préfecture.

  • Organisme : Archives départementales de Seine-et-Marne (Dammarie-lès-Lys).