Procès-verbaux des sessions, mémoires, rapports et vœux

• Description physique :

  Nombre d'éléments : D2N1 : 768 articles (1811-1933)70 W.

• Modalités d'entrée :

  Informations sur les modalités d'entrée

  Versement.

• Présentation du contenu :

  Le lecteur consultera les procès-verbaux des séances, les mémoires présentés par le préfet et par les conseillers généraux et les délibérations votées. Signalons que la plupart de ces documents sont également imprimés. La série des Sessions du conseil général de la Seine est complète de 1871 à 1967, même si seule la période antérieure à 1934 est répertoriée.

• Conditions d'accès :

  Libre.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  D2N1 : répertoire numérique, par R. Gabion, sd. - 70 W : bordereau de versement.

• Sources complémentaires :

  Les débats et délibérations de l'Assemblée départementale provisoire de la Seine (mars 1945-janvier 1946) sont intégrés aux archives imprimées du Conseil général (V3K3 204). Voir la présentation du fonds du Comité parisien de Libération, p. 229.

• Organisme : Archives de Paris (Paris).