Secrétariat général, marchés interdépartementaux, conventions, recettes départementales

• Cote :

  1655 W

• Date :

  1966-1987

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 288 articles

• Modalités d'entrée :

  Versement.

• Présentation du contenu :

  Ce versement présente quelques dossiers de marchés départementaux pour des chantiers de rénovations urbaines.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Bordereau de versement.

• Organisme : Archives départementales de la Seine-Saint-Denis (Bobigny).