Arrondissement territorial n°1 Saint-Denis

• Cote :

  Série continue 11593-11769

• Date :

  1950-1973

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 177 articles

• Modalités d'entrée :

  Dévolution des Archives départementales du Val-d'Oise en 1977.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Bordereau de versement.

• Organisme : Archives départementales de la Seine-Saint-Denis (Bobigny).