Sous-préfecture de Pontoise (communes rattachées à la Seine-Saint-Denis)

• Cote :

  1886 W

• Date :

  1931-1962

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 157 articles

• Biographie ou histoire :

  Les archives proviennent de la sous-préfecture de Pontoise. Les documents ont été produits par les municipalités de l'ancienne Seine-et-Oise et transmis à la sous-préfecture pour la plupart dans le cadre du contrôle de légalité.

• Modalités d'entrée :

  Dévolution des Archives départementales du Val-d'Oise en 1997.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Répertoire numérique par Marie-Pierre Cordier, 1997.

• Organisme : Archives départementales de la Seine-Saint-Denis (Bobigny).