Service Équipement et relations avec les collectivités locales

• Cote :

  1090 W

• Date :

  1948-1979

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 328 articles

• Modalités d'entrée :

  Versement.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Bordereau de versement.