Enquête sociologique à propos des Français musulmans rapatriés, ancien supplétifs de l'armée française en Algérie et leurs descendants (1999-2000) : brouillons, questionnaires, traitement des réponses par région, résultats « à plat » [sur disquettes], listes des Français musulmans rapatriés (FMR), cas particuliers, listes d'associations, listes des personnes à contacter pour la Mission nationale, rapport et projet de synthèse de groupes de travail et de réflexion (1991), résumé de l'enquête (2001), rapports de groupe de travail [ministériel], circulaires ministérielles, décret, règlement inter-ONAC, plaquette, documentation.