Bureau de la coordination, du plan et des programmes

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 98 articles : 9 ml (1047 W)298 articles : 30 ml (1103 W)

• Modalités d'entrée :

  Versements

• Présentation du contenu :

  Le Bureau de la coordination, du plan et des programmes est devenu ensuite une Direction à part entière. 1047 W : dossiers communes (1972-1980), bulletins municipaux officiels (1964-1981), revues de presse (1976-1980).

  1103 W : contrôle de légalité des acquisitions foncières des communes et des établissements publics par voie amiable ou d'expropriation.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Bordereaux de versement.

• Organisme : Archives départementales des Hauts-de-Seine (Nanterre).