Dossiers documentaires, correspondance et rapports classés par commissions

• Cote :

  1903 W

• Date :

  1973-1987

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 53 articles

  Métrage linéaire : 6.50 ml

• Modalités d'entrée :

  Informations sur les modalités d'entrée

  Versement.

• Conditions d'accès :

  Modalités d'accès

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Bordereau de versement, par X. de La Selle, 1990.

• Autres données descriptives :

  Commentaire

  Voir aussi les dossiers relatifs au logement (2e commission " urbanisme et travaux "), à l'action sociale (3e commission " affaires sociales "), à l'emploi (5e commission " affaires générales et économiques ").

• Organisme : Archives départementales du Val-de-Marne (Créteil).