Congrès.
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Cote :
116AS/2-116AS/10
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Date :
1987-2008
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Présentation du contenu :
- Organisation : textes préparatoires, convocation, ordre du jour, fiche d'inscription.
- Composition : liste de membres, liste d'associations représentées.
- Actes : rapport général, rapport moral, rapport financier, compte de résultat, déclaration, communiqué, motion, résolutions, comptes-rendus des débats, compte-rendu d'assemblée générale élective, résultat de vote.