Congrès.

  • Cote :

    116AS/2-116AS/10

  • Date :

    1987-2008

  • Présentation du contenu :
    • Organisation : textes préparatoires, convocation, ordre du jour, fiche d'inscription.
    • Composition : liste de membres, liste d'associations représentées.
    • Actes : rapport général, rapport moral, rapport financier, compte de résultat, déclaration, communiqué, motion, résolutions, comptes-rendus des débats, compte-rendu d'assemblée générale élective, résultat de vote.