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Archives départementales de Seine-et-Marne (Seine-et-Marne, Ile-de-France, France) (fonds d'archives)

Cabinet du préfet

1800-1945 : affirmation et rivalité des nations en Europe (1M)

Surveillance et expulsions d'étrangers

Surveillance des personnes suspectes

• Demande de recensement des Espagnols par les autorités d'occupation : listes nominatives des Espagnols du département ayant pris part à la guerre d'Espagne, correspondance.

• Situation des étrangers, organisation d'une enquête générale dans le département : instructions, correspondance.

• Affaires communales : campagne électorale, conseil de révision, comptes-rendus des réunions politiques, suspects d'espionnage, incidents au conseil de révision de Dammartin et protestation d'un groupe de maires (1906), correspondance.

• Photographies de résistants

• Demande de naturalisation de Gurdjieff, ressortissant russe, résidant à Avon : dossier. {Cf. la cote M5143, réf. […] sur la surveillance des ressortissants russes titulaires de passeports Nansen.}

• Renseignements demandés par les autorités allemandes concernant des étudiants résidant dans le département, expulsés de Paris sur ordre du Commandement militaire allemand en France, le 12/11/1940 : listes nominatives, correspondance.

• Lutte contre l'espionnage et les attentats, propos défaitistes : rapports de la Sûreté nationale, notes, instructions, correspondance.

• Sûreté nationale : - Licenciements du personnel auxiliaire de police. - Notes du Commandant des Forces Militaires allemandes en France concernant l'espionnage. - Correspondance.

• Lutte contre l'espionnage et les attentats : rapports de la Sûreté nationale, comportant la liste et le signalement des suspects.

• Renseignements sur les activités politiques de diverses organisations et de certains individus (notamment allemands et italiens), dissolution d'organisations politiques : notes, rapports, correspondance.

• Étrangers.

• Biens considérés comme biens ennemis : instructions, correspondance {cf. dans les archives de la Police une mesure comparable visant les biens des ressortissants britanniques en 1806, cote M3772, réf. […]}.

• Déclarations des fonctionnaires de préfecture concernant l'accès aux emplois publics (sociétés secrètes, juifs) suivant l'application des Lois du 17/07/1940, 14/08/1940 et 03/10/1940.

• Surveillance, étrangers communistes

• Fonctionnaires relevés de leurs fonctions en applications des lois du 17 juillet et du 30 août 1940 : correspondance. {Cf. la cote précédente, réf. […] sur la loi du 17 juillet 1940.}

• Surveillance des milieux communistes (étrangers, fonctionnaires...) : dossiers individuels, listes, rapports, correspondance. Surveillance des individus, des établissements travaillant pour la Défense Nationale et des lieux susceptibles d'être l'objet d'attentats : circulaire, décret, télégramme, correspondance, rapport.

• Surveillance des étrangers.

Expulsions

• Intervention du docteur Nast, député, en faveur de deux italiennes expulsées de France : correspondance.

• Dossier d'expulsion de Célestin Vienny, ressortissant suisse entré clandestinement en France (mention « décédé » indiquée).

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Surveillance et expulsions d'étrangers