Prisonniers de guerre ennemis : règlement sur la police et l'administration des dépôts de prisonniers de guerre étrangers (an XI) ; état des divers passages de prisonniers de guerre anglais qui ont été déposés à la maison d'arrêt de Saint-Brieuc (an XII) ; dépôt des prisonniers de guerre espagnols ; fourniture de lits aux interprètes et à l'aumônier espagnols (1814) ; note relative à la fabrication et distribution de pain destiné aux prisonniers de guerre (1814) ; adjudication de la fourniture de 350 couvertures pour les prisonniers espagnols (1814).

• Cote :

  4 H 1.4

• Date :

  an XI-1814