Préfecture des Côtes-d'Armor

• Localisation physique : Archives départementales des Côtes-d'Armor.
• Présentation du contenu :

  Présentation du contenu

  Série K (Lois, ordonnances, arrêtés) : sous-séries 3 K, 2 BA et JP 9 (recueil des actes administratifs de la préfecture, 1810-2001). – Série M (Administration générale et économie) : sous-série 1 M (administration générale du département), sous-série 4 M (police), sous-série 6 M (population), sous-série 10 M (travail et main-d'œuvre). – Série O (Administration et comptabilité communales), sous-série 4 O (dons et legs) – Série R (affaires militaires, organismes en temps de guerre) : sous-série 1 R (préparation militaire et recrutement de l'armée), sous-série 8 R (occupation de la France par les armées ennemies), sous-série 9 R (prisonniers de guerre ennemis), sous-série 10 R (organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale). – Série V (Cultes). – Série X (Assistance et prévoyance) : sous-série 3 X (Assistance sociale). Série Y (Établissements pénitentiaires) : sous-série 1 Y (fonds de la préfecture). – Série W (archives contemporaines) : versements 2, 12, 13, 43, 50 et 1160 W (cabinet du préfet) ; versements 17 et 1380 (bureau des étrangers) ; versements 15, 59 et 1423 à 1425 (direction de l'administration générale et de la réglementation) ; versement 30 W (bureau des affaires communales) ; versement 1375 W (bureau du contentieux).

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Sous-séries 3 K, 2 BA et JP 9, répertoires numériques, par Loréline Herviaux, sous la direction de Xavier Laubie, Saint-Brieuc, 2002 avec index alphabétiques. – Série M, répertoire numérique (la sous-série 4 M était en cours de classement en 2006). – Série O, répertoire numérique dactylographié. – Sous-série 1 R, répertoire numérique dactylographié, par Claudine Henry et Henri Le Burel, 1986. – Sous-série 8 R, répertoire numérique dactylographié, par Claudine Henry, 2001. – Sous-série 9 R, répertoire numérique dactylographié, par Claudine Henry, sous la direction d'Anne Lejeune, 2002. – Sous-série 10 R, répertoire numérique dactylographié, par Claudine Henry avec la participation de Françoise Vervaecke, sous la direction d'Annie Lejeune, 2004. – Répertoire numérique de la série V, par R. Le Saulnier de Saint-Jouan, 1977, 406 p. – Série X, répertoire numérique dactylographié. – Série Y, répertoire numérique dactylographié. – Série W : bordereaux de versement ; versement 1423 W, bordereaux de versement, rédigé par Annie Pruvot, 2005.