Naturalisations, changements de noms

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  La sous-série BB ¹¹ (Centre historique des archives nationales) et les dossiers versés par le bureau de la nationalité et du sceau (Centre des archives contemporaines) comprennent des demandes de naturalisation, des demandes de changements de nom et des dispenses pour mariages (1789-1993). Les dossiers sont classés par tranches chronologiques et à l'intérieur de chaque tranche par ordre d'enregistrement des demandes. Le site Internet des Archives nationales propose dans la base de données “NAT” toutes les naturalisations et admissions à domicile accordées entre 1814 et 1854.

  La sous-série BB ¹¹ conserve également des dossiers de fixation à domicile (an XI-1913), des autorisations d'entrer ou de rester au service de puissances étrangères (1808-1814),.