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Départements de la région Bretagne (fonds d'archives)

Pouvoirs, administrations et établissements locaux

Départements

Administrations préfectorales

Préfecture des Côtes-d'Armor

Recueil des actes administratifs de la préfecture (1810-2001)

JP 9 Journal des Côtes du-Nord, recueil des actes administratifs de la préfecture (1810-1818)

• Actes du préfet : fascicules n°1 du 4 janvier 1816 au n°53 du 9 janvier 1818, imprimerie Charles Beauchemin.

• Actes du préfet : fascicules n°492 du 2 janvier 1814 au n°644 du 31 décembre 1814, imprimerie Charles Beauchemin.

3 K Recueil des actes administratifs de la préfecture (1818-1940)

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] étrangers (contrôle, réglementation, séjour, recensement, commerçants, artisans, décès). 1818, 1821, 1823, 1836, 1851, 1887-1895, 1897, 1901, 1907, 1908, 1911, 1912, 1916, 1917, 1918, 1920, 1921, 1923, 1924, 1926, 1928, 1930-1936, 1939, 1940

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] immigrants.

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : réfugiés

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] officiers et sous-officiers belges ; déserteurs étrangers ; disparus des puissances ennemies ; emploi de la main-d'œuvre des prisonniers de guerre ; rapatriement des anciens soldats russes ; sépultures allemandes et britanniques. 1831, 1900, 1915, 1916, 1922, 1925

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] indigènes (1920, 1927, 1929, 1930, 1934, 1935, 1938).

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] Croix Rouge américaine.

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] Italiens (séjour en France, ouvriers) ; entrée des sujets ottomans ; Grecs.

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] main-d'œuvre coloniale et étrangère (1916, 1917, 1933, 1938, 1940).

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] lettres de naturalité, nationalité, naturalisation. 1820, 1827, 1867, 1872, 1889, 1894, 1900, 1927, 1928, 1938 et 1940

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] Banque nationale argentine et banque de la province de Buenos-Ayres.

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] consul de Prusse ; vice-consul britannique dans les Côtes-du-Nord ; consulats et consuls étrangers 1818, 1820, 1887, 1888, 1930, 1932, 1934-1936, 1938-1940

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : […] drapeaux allemands ; propagande coloniale ; semaine coloniale ; pavillons étrangers.

• Fascicules numérotés avec table alphabétique des matières, imprimés : publications étrangères

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Recueil des actes administratifs de la préfecture (1810-2001)