Toutes les ressources 64 246 résultats (5ms)

Recrutement d'étrangers et fils d'étranger non soumis aux obligations militaires : Prusse (1803-1862) ; Saint-Domingue, Irlande, Saint-Siège, Argentine, Deux-Siciles (1807-1851) ; Suisse (1810-1872) ; Russie (1821-1842) ; Angleterre (1821-1862) ; Pays-Bas (1822-1850) ; Autriche (1822-1859) ; Suède et Norvège (1825-1853) ; Amérique (1825-1861) ; Danemark (1826-1855) ; Sardaigne (1826-1861) ; Saxe, Bavière, Hanovre (1831-1861) ; duchés de Hesse, Bade, Oldenbourg (1831-1863) ; Espagne (1832-1868) ; Belgique (1833-1878) ; Portugal (1838-1858).

25 H 1-16 , 1803-1878  
Contexte :
Archives communales du département de Gironde (Nouvelle-Aquitaine, France) (fonds d'archives)
Archives communales de la Gironde non déposées. > Archives communales de Bordeaux. > Bordeaux. > Série H - Affaires militaires.

Réglementation de l'exercice des professions ambulantes et de la circulation des nomades : instructions du ministère de l'Intérieur du 18 juillet 1926 et du 29 avril 1940 ; arrêtés préfectoraux et municipaux des 17 et 27 avril 1940 ; arrêtés municipaux de stationnement des nomades (1923-1938) ; état numérique des carnets et récépissés délivrés en 1931-1932.

4 M 68 , 1923-1940  
Contexte :
Archives départementales du Lot (Occitanie, France) (fonds d'archives)
Série M. > Police > Réglementation administrative. > Nomades et professions ambulantes.