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Police générale. - Passeports : instructions, correspondance, titres (1807-1864). Etrangers : correspondance, fiches de renseignements, listes (1817, 1912-1925). Passage en Algérie : correspondance (1848-1849). Changements de domicile et certificat de bonne vie et mœurs : registres d'entrée et de sortie, fiches, correspondance (an X-1938). Surveillance des individus dangereux et condamnés libérés : correspondance, liste de condamnés placés sous surveillance (1830-1855).

E dpt 304/2 J 1 , 1792-1938  
Contexte :
Archives communales du département des Vosges (Lorraine, France) (fonds d'archives)
M. > Le Ménil.

Arrestation des Espagnols et séquestre de leurs biens. 1808-1810. - Renseignements sur les étrangers, droit d'asile. 1858-1942. - Interdiction aux étrangers d'accéder aux navires marchands du port. 1877. - Etat des sujets étrangers. 1888-1937. - Naturalisations : étrangers naturalisés ou admis à établir leur domicile en France (1792-1854) ; options pour la nationalité française (1822) ; demandes de naturalisation (1891-1939).

2 J 84 , 1792-1939  
Contexte :
Archives communales du département du Nord (Hauts-de-France, France)
Archives communales non déposées du Nord. > Archives communales de Dunkerque. > Série J - Police, hygiène publique, justice.