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Notes sur le titre : Conférences de la paix.Notes sur le contenu : (Référence : I.C.173)Insertion dans le Traité de Paix d'un article relatif au trafic de l'opium. Projet d'article concernant la Belgique. Projet d'article concernant la renonciation générale de l'Allemagne. Articles spéciaux concernant l'Egypte et le Maroc. Projet d'article relatif aux Tribunaux de Prises. Projet d'article mettant fin à l'état de guerre. Projets d'articles obligeant l'Allemagne à accepter les termes des Traités de Paix avec l'Autriche-Hongrie, la Bulgarie et la Turquie. Projet d'article concernant la Russie. Trafic d'armes. Annexes : Dispositions spéciales au Maroc, à l'Egypte et au Shantoung.

Notes sur le titre : Conférences de la paix.Notes sur le contenu : (Référence : I.C.173)Insertion dans le Traité de Paix d'un article relatif au trafic de l'opium. Projet d'article concernant la Belgique. Projet d'article concernant la renonciation générale de l'Allemagne. Articles spéciaux concernant l'Egypte et le Maroc. Projet d'article relatif aux Tribunaux de Prises. Projet d'article mettant fin à l'état de guerre. Projets d'articles obligeant l'Allemagne à accepter les termes des Traités de Paix avec l'Autriche-Hongrie, la Bulgarie et la Turquie. Projet d'article concernant la Russie. Trafic d'armes. Annexes : Dispositions spéciales au Maroc, à l'Egypte et au Shantoung.