Toutes les ressources Besançon (Doubs, France) 76 résultats (6ms)

Echanges de correspondances et extraits de délibérations du Conseil municipal de Besançon, notamment avec (relatifs à) des entreprises suisses du secteur de l’horlogerie  (Usines des Magnétos Zenith, Orthomètre SA, Universo SA, notamment), ainsi que du secteur du cuir (C. G. Boss et Cie, en particulier).

Motion de protestation des travailleurs algériens, du 22 décembre 1973

République française. Liberté. Egalité.

Arrêté du conseil général de la commune, à la séance du 30 septembre 1792, An premier de la République française.

Nous citoyens formant le Conseil général de la Commune, sur le Réquisitoire du Citoyen COSTE, Procureur de ladite Commune considérant que tant que la Patrie est déclarée en danger, un des objets les plus importants de la Police, et le premier devoir des Magistrats du Peuple, c'est de surveiller les Etrangers qui sont ou qui arrivent dans nos murs que pour atteindre ce but, il importe de prendre des mesures efficaces, 1. contre tous Etrangers qui, se trouvant dans le cas de l'Arrêté du 20 août dernier, auraient échappé à son exécution, soit en se cachant dans quelques maisons particulières, soit en se prévalant d'un certificat de civisme, mendié ou surpris 2. contre ceux qui, arrivant dans cette Ville pour quelques affaires, ou seulement pour y passer, rendent inutile la surveillance de la Police, par les déclarations fausses ou insignifiantes de l'endroit où ils vont loger ;

Considérant enfin, que dans une Ville en état de guerre, il est de la sûreté publique et individuelle d'avoir chaque jour un tableau général des Etrangers qui y sont arrivés, de ceux qui en sont partis, ainsi que de ceux qui y restent des jours précédens. Avons arrêté et arrêtons ce qui suit SAVOIR :

ARTICLE PREMIER

[...]

Fait au Conseil les an, jour et mois susdits. Joseph LOUVOT, maire.

Mairie de Besançon. Police des étrangers.

Le Maire rappelle aux habitans de cette Ville, qui sont dans l'usage de louer des chambres et des appartemens garnis ou non garnis, qu'au terme des lois, ou des réglemens de police, ils sont tenus de s'assurer si les personnes étrangères, qui se présent pour se loger chez eux, ont fait à la Mairie leur déclaration de résidence et ont obtenu permis de séjour ou d'habitation qu'ils ne doivent consentir à les recevoir qu'autant qu'elles se seront conformées à cette mesure qu'ensuite ils ont eux-mêmes à faire connaître sans retard à la police municipale quels individus sont logés dans leurs domiciles, et qu'en négligeant de satisfaire à ces obligations ils s'exposent à des poursuites devant les tribunaux, pour contravention aux lois et règlements concernant les étrangers et les logeurs.

Besançon, le 18 août 1831. Pour le Maire, MICAUD, Adjoint.

OUTHENIN CHALANDRE FILS IM [coin déchiré]

Mairie de Besançon. Réfugiés Polonais. Avis aux Citoyens.

Les réfugiés Polonais qui jusqu'à présent ne sont arrivés à Besançon qu'en petit nombre et presque isolément sont à la veille de passer en cette Ville, par détachement de quelques cents hommes. Nous allons répondre au vœu des Citoyens en leur faisant partager les soins hospitaliers que réclament les héroïques défenseurs d'une malheureuse patrie.

En conséquence, et selon les dispositions concertées avec l'autorité supérieure, les Polonais qui vont arriver seront envoyés chez les habitans, pour qui ces logemens compteront comme ceux des militaires français, dans la répartition des logemens de gens de guerre.

Les sentimens qui animent les Bisontins en faveur des enfans de la Pologne, répondront de leur empressement à les recevoir en véritables frères et à les traiter avec tous les égards et toute la sympathie dus à l'infortune.

Le Comité de secours aux Polonais, formé dans le sein de la Garde Nationale, continuera, nous en avons la certitude, de se livrer aux soins qui lui sont confiés et qu'il remplit avec tant de zèle et de patriotisme.

Besançon, le 31 Janvier 1832. Pour le Maire de la Ville, L'Adjoint délégué POULET.

OUTHENIN CHALANDRE FILS, IMPRIMEUR DE LA MAIRIE

Lorsque cela a été possible, les documents relatifs aux réfugiés ont été reclassés par nationalité dans les rubriques suivantes.

. Présentation détaillé et dossier de presse du Pacte de relance pour la Ville, 1996,

. Monographies sur les programmes de promotion de la santé à Besançon, 1990,

. Cahier de recherches de la Mire, n°4, 1998.

Acquisition et aménagement d'un foyer d'accueil des travailleurs étrangers.

Instructions relatives à la visite des travailleurs nord-africains par le maire de Besançon, le 1 er janvier 1956.