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Etrangers. Naturalisation : instructions du directeur des douanes royales sur les préposés nés en pays étrangers (1816) ; avis sur Barthélémy Martini (1902). Passeports : refus, instructions, passeport délivré à la Brigue (1835-1855). Réfugiés piémontais : instructions, certificat de bonne conduite pour Jean-Honoré Mari (1843-1849).

2 I 7 , 1816-1902  
Contexte :
Archives communales du département des Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France) (fonds d'archives)
Archives communales déposées des Alpes-Maritimes. > Coursegoules.

Le Poilu du 6-9Sous-Titre : Journal de Guerre du 69è de ligne

http://argonnaute.u-paris10.fr/ark:/14707/a011403267970qmohuy , 1916 - 1918  
Notes sur le titre : N° 12 comporte le bandeau suivant : "Seul journal de Guerre du XXè Corps".Notes sur la forme : N° 1-5;7-17 ; n° 6 [janvier 1917] non paru interdit par la censure.Notes sur le contenu : 2 notes en première page sur le suivi de la collection ; n°9-12;15-17 sans dates ; contient des références régulières au journal "Le 120 Court" ; 1 note non reliée du rédacteur en chef Georges Legey s'excusant des retards de parution pour cause de déplacements.

Lettres des assignés aux procureurs ; réunion à Paris des directeurs du Centre d'assignation à résidence surveillée (CARS) ; effectifs des gardiens et augmentation des effectifs ; création d'une régie des avances, banque des assignés ; […] projet de création d'un débit de tabac au camp ; mise en place d'un service de garde extérieure de nuit ; effectif des C.R.S. ; fouille des assignés lors de leurs libération ; vols de médicaments à l'infirmerie ; frais de déplacement et autorisations de résidence provisoire aux anciens assignés libérés ; acheminement du courrier et liaisons téléphoniques.

173 W 14 , 1959-1962  
Contexte :
Archives départementales de l'Aveyron (Occitanie, France) (fonds d'archives)
Série W. > Préfecture - Bureau de la défense nationale. > Affaires d'Algérie, surveillance des nord-africains, Centre d'assignation à résidence surveillée du Larzac (CARS).