Toutes les ressources 64 246 résultats (4ms)
6 M
3605
,
1958
Dérogations au pourcentage de main-d'œuvre étrangère.
Z
48791
,
1962
Subventions aux établissements hospitaliers (pour les soins donnés aux étrangers originaires de pays avec lesquels la France n'a pas encore passé de convention d'assistance réciproque et aux indigènes de l'Afrique du Nord non bénéficiaires de la loi du 15 juillet 1893).
Xp 789
,
1925-1930
Demande de renseignements sur Sankowsky, polonais.
J a
78
,
21 septembre 1841
Rue des Poissonniers
1994
Des dispositifs policiers exceptionnels sont souvent mis en place dans les rues de la Goutte d'Or, notamment lorsque des tensions internationales s'expriment. La personne qui vient de croiser la patrouille de policiers porte un sac Tati, emblème commercial de Barbès.
Incidents de frontière.
162
,
1946-1951
Naturalisations classées sans suite : dossiers individuels.
4 Z
357-370
,
1931-1940
[...] Association Bouddhadhamma en France.
2828 W 17
,
1995
Consulat d'Espagne ; prisonniers de guerre.
54 W
5
,
vers 1947-1959
Surveillance, renseignements, rapports.
M 5142
,
1938-juin 1940
Révision des citoyens tchécoslovaques résidant en France.
D X L
4
,
s.d.
Loi du 30 mai 1941 sur les déclarations de changement de domicile : correspondance ; circulaires aux maires.
1 W
344
,
1942-1945
1969
PF 1319
,
1969
Casernement de troupes allemandes.
4 H 7
,
1870-1871
Séquestres des biens ennemis. - Dossiers : correspondance, déclarations de biens, procès-verbaux de gendarmerie, circulaires.
3 U
2/116
,
1939-1944