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2327 W
736
,
1959-1963
Déserteurs étrangers.
Purgatoire
30099
,
1925-1938
Etrangers : dossiers de Josef G., Polonais.
2 I 3
,
1962-1964
Hautevelle.
Listes nominatives des étrangers de différentes nationalités qui ont quitté la commune ou qui y sont décédés.
5 I
3
,
1917
Objets
Cahier des internés en Suisse, des rapatriés, des remises en liberté, des remises à l'autorité militaire, des engagés militaires.
9 R 42
,
1915-1943
Cinquième division militaire : correspondance du commandant Boulland et du général Leval, commandant la 5e division militaire à Strasbourg, concernant le passage à Molsheim de 2500 prisonniers venant d'Ulm (lettre du commandant Henri de Cuvillers, 3 novembre 1805).
38 J
236
,
3 novembre 1805
Reconstitution des matricules des membres [...] décorés d'ordres étrangers.
VD6 1125
,
1860-1872
Service des étrangers : visas de départ.
2 J 5
,
1934-1942
Organismes d'assistance aux étrangers (Réseau national pour l'accueil et l'orientation des travailleurs étrangers ; Comité départemental d'action sociale en faveur des travailleurs migrants ; Commission de recours des réfugiés ; Comité médico-social pour la santé des migrants ; Fonds d'action sociale pour les travailleurs migrants), fonctionnement : circulaires, comptes rendus de réunions.
510 W 51
,
1973-1979
Surveillance des frontières : rapports du préfet au ministère de l'Intérieur, et des sous-préfets au préfet (juillet-août 1924) ; rapports mensuels du commissariat spécial sur l'état d'esprit de la population (1939-1940).Télégrammes chiffrés et textes officiels sur, notamment, […] le recensement des étrangers […]. A noter, […] et un Recueil des principales circulaires concernant la surveillance des étrangers (1940) […].Arrestation d'étrangers : procès-verbaux de gendarmerie, notes des Renseignements généraux, télégrammes (1940-1943) [mince dossier] (1924, 1939-1943).
1251 W
1306
,
1924-1943
Dossiers d'avertissement à des étrangers susceptibles d'expulsion en cas de récidive.
6 M
334
,
1929-1939
janvier 1806-février 1806
2 Z
9
,
janvier 1806-février
1806