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1 Z 10, 1 Z 32
et 1 Z 34
Rejets, ajournements et affaires sans suite : dossiers individuels.
6 M
412
,
1907-1940
janvier 1824-juillet 1824
2 D
53
,
janvier 1824-juillet
1824
Lettre de Maurice Donnay au président de la commission du séquestre, recommandant son neveu Léon Deschars, fondé de pouvoirs de la banque Frère, à Paris, comme administrateur des biens de la fabrique allemande de cuir Geller et Oppenheimer, séquestrée, à Lingolsheim.
151 J
179
,
17 mai 1919
Listes des étudiants étrangers (Italiens, Polonais) inscrits dans les Facultés de Médecine et de Sciences de Montpellier (avec indication de leur position scientifique).
44 M
62
,
1835-1846
Décisions ministérielles, dossiers A-B.
M 10155
,
1878-1879
La Résurrection / Viet Nam Doc Lap Dang (VNDLD). Parti annamite de l'indépendance. Cachan1928-1929
1928-1929
BnF, site François-Mitterrand : Rez-de-jardin - magasin JO- 41213 { janv.-févr. 1929 [II, n° 2-3] }
Contexte :
Etude de maître Henri Boluix, notaire à Perpignan.
Etrangers et israélites. Carnets de récépissés du service des étrangers de la préfecture des Hautes-Pyrénées ; cartes d'identité d'étrangers et de juifs étrangers.
33 W
26
,
1942-1944
Contrôle des étrangers : étrangers dans les usines (1881) ; états nominatifs (toutes nationalités).
2 Z 53 et 54
,
1881-1922
Emigration : statistiques (1879-1885) ; étrangers, registre de déclarations de domicile (1888-1903) ; expulsion d'un sujet italien (1886-1891).
2 J 5
,
1879-1903
Dossiers individuels d'étrangers : personnes de diverses nationalités s'étant illustrées pendant la seconde guerre mondiale.
1928 W
1-133
,
1940-1987
Vaudigny.
Commissions rogatoires, délivrées en application de l'article 30 du Code de procédure pénale.
SC 4025
,
1961
[...] cirque Barnum, coupures de presse (1902) ; passages de cirques (1922-1985).
3 R 74
,
1902-1985