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Population : états nominatifs (1831-1876) ; listes (1881-1931 et 1962) ; mouvement (1889-1906) ; tableaux de dénombrement (1856-1896) ; classement spécial des étrangers (1891, 1896) ; population classée par professions (1891) ; états récapitulatifs sommaires (1886-1901 et 1926) ; état récapitulatif (1861).

5 E 446/17 , 1831-1926  
Contexte :
Archives communales du département de Jura (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)
Archives communales déposées du Jura. > Andelot-en-Montagne.

1927-1939

SC 6299 , 1927-1939  
Contexte :
Archives départementales de Seine-et-Marne (Seine-et-Marne, Ile-de-France, France) (fonds d'archives)
Population, étrangers et statistiques > 1800-1945 : affirmation et rivalité des nations en Europe (6M) > Statistiques : état civil et recensements des étrangers > Recensements et déclarations en Préfecture (avant 1945) > Mariages mixtes : déclarations de nationalité auprès de la Direction de l'administration et de la réglementation, 4e bureau (politique étrangère et naturalisations), en application de la loi du 10/08/1927

Journées de formation pour l'ASSFAM (journées d'analyse de pratiques dans le cadre de l'organisation d'ateliers d'initiation à la vie en France), organisation : proposition de programme, convention, feuille de présence, compte rendu de réunion, grille d'évaluation, fiche d'objectifs, fiches pédagogiques, rapport d'activités et orientations de l'ASSFAM (2002).

140 , 2002  
Contexte :
Comité de liaison pour l'alphabétisation et la promotion Île-de-France (CLAP IDF) (fonds d'archives)

Surveillance à la frontière espagnole.

4 M 2/22 , 1820-1821  

Surveillance des officiers en disponibilité ; formation d'un détachement de gendarmes destiné à renforcer le cordon sanitaire à la frontière espagnole pour repousser les individus atteints de la fièvre jaune [...]. 1820-1821 [Deux aventuriers italiens arrêtés dans l'Hérault et reconduits à la frontière (3 avril 1820) ; renseignements sur les officiers en disponibilité résidant à Albi, cinq piémontais d'origine (23 juin 1820) ; refoulement des Espagnols qui tenteraient d'entrer en France par le cordon sanitaire constitué en Ariège (1821).

Contexte :
Archives départementales du Tarn (Occitanie, France) (fonds d'archives)
Préfecture. > Police. > Affaires politiques. > Deuxième restauration.

Surveillance de la frontière franco-belge, mise en place d'un dispositif de contrôle : instructions, circulaires, télégrammes, comptes rendus de réunions (1945-1960) ; surveillance des frontières en cas de tensions : circulaires, correspondance, plan, procès-verbal de réunion du Comité départemental de surveillance (1952-1949). Douane d'Ecouviez, entrées et sorties de marchandises : notes mensuelles des Renseignements généraux (1946-1958) ; enregistrement des passages de frontière : notes des Renseignements généraux (1943-1946) ; contrôle de l'immigration [en particulier Marocains] : notes des Renseignements généraux, quelques notices individuelles, états statistiques (1948-1963). Situation politique et économique de la Belgique [presse, campagne électorale, activités politiques] : notes des Renseignements généraux (1944-1952).

1251 W 2390 , 1943-1963  
Contexte :
Archives départementales de la Meuse (Lorraine, France) (fonds d'archives)
Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940. > Préfecture de la Meuse. > Cabinet du préfet.