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Traitements et indemnités.
Gestion de l'association : comptabilité, locaux et salariés
1993-2004
Série Z.
Bibliographie.
Archives communales du département du Gard (Occitanie, France) (fonds d'archives)
Direction des services fiscaux (1944-1960)
Vienne-en-Val.
Série M.
Série T.
Cabinet de Georges Graff
Le Bois Dormoy - Cité de La Chapelle
2013
Le Bois Dormoy est un « espace vert » en friche avec une végétation abondante, des parcelles cultivées, des arbres de grandes dimensions. Cet espace insolite en plein cœur de la ville fait partie des « jardins partagés ». Son utilisation est gérée depuis plusieurs années par une association d'habitants au profit des familles, des écoles du quartier. Le Bois Dormoy cessera prochainement son activité pour laisser place à la construction d'une crèche et d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées.
Tribunal de commerce de Chaumont.
En ce qui concerne les dossiers de faillites relatifs aux étrangers, on ne peut qu'utiliser, de façon approximative, la consonance des patronymes mentionnés par le répertoire. Quelques exemples sont présentés ci-dessous :
Fédération des associations de solidarité avec les travailleurs immigrés (FASTI) (collection numérisée de périodiques)
Création
1997
Contexte :
