Toutes les ressources 64 246 résultats (4ms)
E dpt 309/2
J 1
,
1790-an VII
Affaires militaires : surveillance des frontières, émigrés, suspects, prêtres réfractaires, déserteurs étrangers.
H
1
,
1790-1800
Police : [...] étrangers (1872-1937).
5 E
434/38
,
1790-1943
Immatriculation des étrangers (1905-1915).
E
194/8
,
1790-1921
Etats des sommes payées aux voyageurs et réfugiés indigents.
2 Q
1
,
1790-1859
Naturalisations et admissions à domicile : certificats domiciliaires, naturalisations.
4 E
1-2
,
1790-1814
Instructions et correspondance sur la délivrance des passeports ; fragments du carnet d'inscription des passeports délivrés.
5 I 1
,
1790-1866
Police générale.
E dpt 309/2 J
1-14
,
1790-1955
Sécurité publique […], surveillance des étrangers : procès-verbaux, enquêtes, correspondance.
2 I
12
,
1790-1802
Délibérations du conseil municipal (1790-1821) ; au verso, délivrance de passeports et certificats (1807-1809).
1 Mi 535 1 D
1
,
1790-1809
Police générale : service des réfugiés (1916-1925).
58 E suppl.
53
,
1790-1925
Police : passeports.
8 J 363
,
1790-1914
Police de la navigation
F12/1645
,
1790-1811
[...] naturalisation des navires ; lazaret et quarantaine.
Correspondance, passeports et mandats (un registre recto-verso).
77/6
,
1790-1830
Immatriculation des étrangers (1905-1915).
E
194/8
,
1790-1921