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Jean Amrouche, l'homme-passerelle / Association de culture berbère (ACB). 2011
5624
,
2011
Actualités & cultures berbères n°68/69. Publication de l'Association de Culture Berbère Printemps/Eté 2011 - 4€.
Jean Amrouche, l'homme-passerelle. Portrait de Nacer Kettane
Sous-préfecture de Forcalquier.
4 Z
En raison des destructions lors de la Seconde Guerre mondiale, le fonds de la sous-préfecture de Forcalquier est très lacunaire de 1850 à 1914.
La Revue de l'Amérique latine. Paris1922
1922
BnF, site François-Mitterrand : Rez-de-jardin - magasin MICROFILM M- 266 { oct. 1922- déc. 1932 ; mq mai 1922 (n° 5) }
Contexte :
[...] plainte contre l'agent consulaire de France à Irun (1912) ; projet de création d'une agence consulaire à Jaca (1928). - Agents diplomatiques étrangers : instructions et correspondance ; listes, en particulier des consuls ayant juridiction dans les Basses-Pyrénées (1893-1939).
1 M
274
,
1893-1939
Police : [...] registres d'immatriculation des étrangers (1915-1934) ; états nominatifs et par nationalité (1921).
5 E
267/27
,
1825-1943
Etrangers. - Réfugiés étrangers. Expulsions et extraditions. Surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour. Jeunes détenus. Condamnés libérés.
3 E
2083
,
an II-1953
Registre d'immatriculation des étrangers.
1651 I
6
,
1922
Suivi des procédures de sanction en cas de recours à un travailleur étranger sans autorisation par l'Office des Migrations Internationales.
1615 W 239 à 247
,
1991-1993
[Cette procédure ne porte pas sur les poursuites judiciaires. Actuellement, la Section centrale Travail (SCT) initie la procédure et recueille les observations de l'employeur, puis transmet le dossier à l'Agence nationale d'accueil des étrangers et des migrations (ANAEM, ex-Service social d'Aide aux émigrants ayant fusionné avec l'OMI en 2005). Sa décision est ensuite transmise au SCT qui le transmet aux Services de l'inspection du travail. Les recours se font devant l'ANAEM. Le dossier-type contient : procès-verbal de l'inspecteur du travail, procès-verbal d'audition, copie de la lettre recommandée adressée à l'employeur, accusé de réception, observation de l'employeur, avis de la DDTEFP, bordereau de transmission, copie de jugement du tribunal administratif, facture, bulletin de paie, livre de paie mensuel, copie de titre de séjour. ].
Recensement des étrangers émigrés d'Espagne à la suite d'une épidémie de choléra.
Vbis 10I2 4
,
1890
Etudiants musulmans de France. 4ème colloque culturel. Pantin, Seine-Saint-Denis, France1999
5187
,
1999
Etudiants musulmans de France. 4ème colloque culturel. Penser et intégrer l'Islam en Europe [...] Ont déja confirmé leur présence...
Service du personnel
n°4 (septembre 1980)
septembre 1980
Etrangers : état nominatif et par nationalités.
2 I 2
,
fin du XIXe s.
Surveillance des changements de résidence : instructions (1891-1893) ; états d'étrangers de passage ou résidants, étrangers suspects, listes d'hôteliers (1889) ; renseignements fournis par la gendarmerie, états (1906).
Sans
cote
,
1889-1906
