<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Plan de classement

Archives départementales des Deux-Sèvres (Nouvelle-Aquitaine, France) (fonds d'archives)

Série M.

Police et sûreté générale.

• Etrangers : mutations.

• Etrangers réfugiés politiques.

• Etrangers : états mensuels provenant des mairies.

• Voyages du président de la République et des chefs d'état étrangers.

• Etrangers : secours.

• Etrangers : main-d'œuvre ; états ; correspondance.

• Etrangers : états journaliers.

• Etrangers : correspondance concernant leur police.

• Etrangers indésirables, états signalétiques.

• Etrangers : sauf-conduits, permis de séjour (correspondance et dossiers classés par ordre alphabétique).

• Etrangers : consulats.

• Etrangers : recherches, expulsions.

Population.

• Recensement de la population : tableaux et états récapitulatifs ; limites des agglomérations.

Etat civil.

• Naturalisations.

• Modification d'actes d'état civil : modifications pour recouvrer la qualité de français.

• Reconstitutions d'actes d'état civil : actes de notoriété.

• Délivrance et transmission d'actes :

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Série M.

Autre instrument de recherche :
Répertoire numérique, par M. Béguin, 1944, 20 p., imp. ; répertoires numériques dactylographiés.