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Plan de classement

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (Nouvelle-Aquitaine, France) (fonds d'archives)

Série W.

Préfecture - 1ère division

1er bureau, affaires militaires.

• Recensement des classes 1947 et 1948 : instructions, correspondance ; décrets de naturalisation.

• Dossiers de recensement et de recrutement : décrets de naturalisations.

2ème bureau, réglementation.

• Entrées en France : demandes.

• Entrées en France : enquêtes, rejets.

• Maurice Loisel, Revue sur la nationalité française.

• Nationalité : conditions, dérogations pour l'accès aux emplois dans la fonction publique.

• Fichier carte d'identité.

• Entrées en France : étrangers.

3ème bureau.

• Autorisations de voyage pour l'Algérie ou le Sahara.

• Déclarations de nationalité des praticiens pharmaciens et dentistes.

• Instructions ministérielles sur les étrangers.

• Recensement des médecins étrangers.

• Livre journal de délivrance de pièces d'identité.

4ème bureau service des étrangers.

• Etrangers ayant fait l'objet d'un arrêté d'expulsion entre 1939 et 1945 et ayant séjourné dans le camp de Gurs : dossiers individuels, ordre alphabétique ; correspondance diverse.

• Fichiers des étrangers naturalisés et décédés de 1956 à 1977.

• Naturalisations : révisions, déchéances, divers.

• Rejets et ajournements.

• Dossiers des étrangers ayant séjourné dans le département entre 1936 et 1956 et ayant fait l'objet de la délivrance d'un titre de séjour.

• Dossiers des étrangers ayant fait l'objet d'un arrêté d'expulsion entre 1934 et 1947.

• Décrets de naturalisation avec rapports et enquêtes sur les étrangers ayant acquis la nationalité française au cours de la période du 1er janvier 1954 au 31 décembre 1977.

• Renseignements d'autres départements.

• Procès-verbaux de la commission d'expulsion.

• Naturalisations.

• Camp de Gurs.

• Dossiers sur des étrangers ayant acquis la nationalité française entre le 1er janvier 1956 et le 31 décembre 1968.

• Articles en cours d'intégration à la cotation 1005 W.

• Dossiers des étrangers ayant séjourné dans le département entre 1926 et 1957.

• Dossiers des étrangers ayant séjourné dans le département entre 1940 et 1956.

• Naturalisations : dossiers individuels ; correspondance.

• Déclarations souscrites par des étrangères en vue d'acquérir la nationalité française de leur mari.

• Procès-verbaux des commissions d'expulsion.

• Statistiques des étrangers dans le département.

• Dossiers sur les étrangers décédés dans le département.

• Camp de Gurs : correspondance engagée en 1960 avec la mission belge sur des ressortissants belges ayant séjourné dans le camp pendant la guerre 1939-1945.

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