Relations franco-espagnoles, surveillance de la frontière et des réfugiés espagnols : surveillance des réfugiés espagnols et délivrance de passeports (1820-1830) ; attributions de secours aux réfugiés espagnols ; état des réfugiés espagnols en transit à Tarbes ; surveillance de la frontière et du mouvement politique qui se dessinerait en Espagne et serait hostile au gouvernement français (1822) ; surveillance des brigands et mendiants espagnols ; rapports sur les Espagnols résidant à Bagnères-de-Bigorre (1823) ; surveillance des prisonniers de guerre espagnols (1824) ; surveillance de la frontière et des travaux effectués sur la route de Saint-Lary à l'hospice de Rioumajou lors de l'exploitation de forêts espagnoles par la compagnie Saint-Paul, de Toulouse, rapports et correspondance (1825-1827) ; réglementation de l'immigration espagnole durant l'hiver (1830).

• Cote :

  4 M 229

• Date :

  1820-1830