<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives départementales de l'Aude (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série M.

Etat civil.

• Circulaires et instructions sur l'état civil des étrangers, les expéditions et les échanges d'actes d'état civil, avec quelques minutes spécimens d'actes reçus dans les mairies du département pour des étrangers.

Naturalisations.

• Dossiers de demandes de naturalisation, d'option de nationalité, d'admission à domicile et de réintégration.

• Dossiers.

• Demandes de naturalisation, autorisations de séjour (ordre alphabétique).

• Dossiers individuels d'étrangers qui ont acquis la nationalité française par mariage (ordre alphabétique).

• Dossiers de demandes de naturalisation, d'option de nationalité, d'admission à domicile et de réintégration : enquêtes, notices.

• Dossiers individuels d'étrangers qui ont acquis la nationalité française par mariage (ordre alphabétique), documentation : circulaires et instructions sur les naturalisations et les déchéances de la nationalité française ; listes générales de révision des naturalisations.

• Dossiers individuels d'étrangers qui ont acquis la nationalité française par mariage (ordre alphabétique) : enquête sur le mode d'acquisition de la nationalité française (listes communales).

• Dossiers individuels d'étrangers qui ont acquis la nationalité française par mariage (ordre alphabétique), documentation : circulaires et instructions du garde des Sceaux (ordre chronologique).

• Dossiers individuels de révision des naturalisations (ordre alphabétique).

• Dossiers de demandes de naturalisation, d'option de nationalité, d'admission à domicile et de réintégration : révision et contrôle des anciens sujets étrangers naturalisés : notices ; renseignements et avis ; dossiers individuels, ordre alphabétique.

• Dossiers individuels d'étrangers qui ont acquis la nationalité française par mariage (ordre alphabétique) : répertoires alphabétiques des naturalisations.

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Lien permanent :

Etat civil.

Cote :
12 M