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Archives départementales de la Marne (Grand-Est, France) (fonds d'archives)

Série M.

Etrangers.

• Surveillance des étrangers : circulaires et instructions ; enquêtes et affaires générales.

• Surveillance des étrangers : dossiers alphabétiques.

• Etat des étrangers autorisés à résider à Reims et soumis à la surveillance.

• Mouvement des étrangers (états par communes des arrivées et départs) (circulaire du ministère de l'Intérieur du 24 septembre 1823).

• Etats nominatifs par communes des étrangers résidant dans le département (arrêté préfectoral du 13 septembre 1851).

• Surveillance des étrangers (décrets des 2 et 27 octobre 1888, loi du 8 août 1893) : circulaires et instructions ; affaires générales.

• Surveillance des étrangers pendant la guerre de 1914-1918 et la restauration des régions dévastées : circulaires et instructions ; enquêtes sur le recensement des étrangers, la carte d'identité (décret du 2 avril 1917), le recrutement et le mouvement de la main-d'œuvre étrangère (décret du 21 avril 1917).

• Surveillance des étrangers pendant la guerre de 1914-1918 et la restauration des régions dévastées : surveillance des naturalisés ; retraits de naturalisation (lois des 7 avril 1915 et 18 juin 1917).

• Evacuation sur les camps de concentration, des étrangers suspects et indésirables (circulaires du ministre de l'Intérieur du 8 août 1918).

• Etats numériques semestriels des étrangers (par nationalités) résidant dans le département.

• Surveillance des étrangers (loi du 8 août 1893) : états récapitulatifs des droits perçus pour les extraits d'immatriculation (circulaires du ministre de l'Intérieur du 29 juillet 1908).

• Etat nominatif par communes des étrangers et liste des permis de séjour : arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

• Etat nominatif par commune des étrangers résidant dans le département.

• Surveillance des étrangers pendant la guerre de 1914-1918 et la reconstitution des régions dévastées : individus surveillés ; demandes de permis de séjour, de carte d'identité.

• Etats numériques par communes des étrangers suivant leur profession et leur nationalité. (1925, 1927, 1929, 1930 et 1932)

• Etats nominatifs et par nationalités des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 : de Albanais à Yougoslaves.

• Etats nominatifs et par nationalités des étrangers non admis à domicile astreints à faire une déclaration de résidence (loi du 8 août 1893) et à demander une carte d'identité (décret du 2 avril 1917) (conservés à titre de spécimen).

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Etrangers.

Cote :
54 M