<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives départementales du Calvados (Normandie, France) (fonds d'archives)

Série W.

Versements cotes en continu.

Direction de l'administration et de la réglementation.

Bureau des étrangers, versement n° 20/64 du 8 avril 1964 (sc 2447 à 2458).

• Etrangers expulsés : dossiers individuels, ordre alphabétique (S.d., vers 1940-1960).

Bureau des étrangers, versement n° 43/68 du 7 octobre 1968 (sc 11633 à 11666)

• Correspondance diverse jusqu'en 1965.

• Etrangers : dossiers individuels, ordre alphabétique (S.d., vers 1945-1965).

• Introduction de travailleurs clandestins jusqu'en 1953.

• Registres divers : réfugiés Nansen, etc. (S.d., vers 1940-1950).

• Nationalité française par mariage (loi du 10 août 1927) (S.d., vers 1945-1965).

• Refoulement de clandestins espagnols (S.d., vers 1950-1960).

Bureau des étrangers, versement n° 44/68 du 7 octobre 1968 (sc 11667 à 11691).

• Naturalisations : obtentions.

• Naturalisations : rejets.

• Naturalisations : ajournements.

• Naturalisations : dossiers sans suite.

• Naturalisations : renseignements fournis aux autres départements ; affaires diverses (S.d., vers 1950-1960).

Bureau des étrangers, versement n° 6/78 du 16 mars 1978 (sc 52100 à 52143).

• Dossiers divers : naturalisations, anciennes instructions ; foyer pour Nord-Africains.

• Affaires diverses.

• Instructions périmées concernant les étrangers.

• Commissions d'expulsion.

• Dossiers divers : action sociale en faveur des migrants ; fichier de naturalisation ; Algériens ; circulation transfrontalière ; main-d'œuvre saisonnière (S.d., vers 1950-1960).

• Artisans, commerçants et industriels étrangers : statistiques.

Bureau de l'administration générale et des élections, versement n° 12/63 (sc 547 à 763).

• Affaires militaires : étrangers.

Bureau de l'administration générale et des élections, versement n° 45/68 du 7 octobre 1968 (sc 11692 à 11892).

• Affaires militaires, sursis d'incorporation : fils d'étrangers, classe 1960.

Bureau de l'administration générale et des élections, versement n° 47/69 du 4 décembre 1969 (sc 14629 à 14804)

• Affaires militaires : instructions sur les fils d'étrangers.

Bureau de la réglementation, versement n° 20/68 du 9 avril 1968 (sc 10461 à 10765).

• Rapatriement des Nord-Africains et des indigents.

• Permis de chasse délivrés à des étrangers.

• Nomades : recensement ; correspondance ; carnets collectifs ; carnets anthropométriques.

• Circulation des Français et des étrangers.

• Statistiques des voyageurs.

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Direction de l'administration et de la réglementation.