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Archives communales du département des Pyrénées-Orientales (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Archives communales non-déposées des Pyrénées-Orientales.

Archives communales de Ceret.

Ceret.

Série D - Administration générale de la commune.

• Procès et transactions : le marquis de Dos Aguas pour la montagne et les bois de Campans.

Série H - Affaires militaires.

• Congé et certificat de bonne conduite de Louis Hongio-Vany, natif de Ferrare et appartenant au 49è régiment d'infanterie de ligne.

• Guerre 1939-1945 : réfugiés luxembourgeois, belges et espagnols.

• Réfugiés venant de la Belgique : notices individuelles et familiales.

Série I - Police, hygiène publique, justice.

• Passeports.

• Etrangers voulant fixer leur domicile en France.

• Dépenses occasionnées par les réfugiés espagnols et leur bétail.

• Espagnols résidant dans la commune.

Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics.

• Moulins à farine séquestrés au marquis de Dos Aguas.

Série Q - Assistance et prévoyance.

• Comité de la fraternité franco-américaine.

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Ceret.