Communes sans services constitués.

• Autre instrument de recherche :

  Procès-verbaux d'inspection des archives communales (sauf Estagel : répertoire numérique dactylographié).

• Autres données descriptives :

  Les procès-verbaux d'inspection des archives communales des Pyrénées-Orientales sont pour la plupart assez anciens et toujours provisoires. Plusieurs ont été repris récemment, soit dans le cadre des dépôts effectués par des municipalités (fonds classés en série E dépôt), soit à l'occasion de nouvelles visites (archives d'Estagel). Les documents des autres communes sont donc présentés sous réserve qu'ils aient été conservés et que leur classement n'ait pas subi de modification au cours de déménagement ou de restructuration des mairies. Signalons enfin que la liste des fonds répertoriés ici n'est pas exhaustive et que d'autres communes du département conservent des archives sur les étrangers, en particuliers celles proches du littoral ou des frontières espagnoles et andorranes.