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Archives communales du département du Nord (Hauts-de-France, France)

Archives communales non déposées du Nord.

Archives communales de Tourcoing.

Série E - Etat civil.

• Déclarations souscrites par les étrangers pour acquérir la nationalité française.

• Dossiers de naturalisation individuels, dossiers ajournées ou sans suite.

• Naturalisations.

• Régularisation de l'état civil des Français musulmans ; mariages entre Français et étrangers.

• Naturalisations : dossiers individuels.

Série H - Affaires militaires.

• Avis de recherche de deux résistants belges, texte français, allemand, flamand avec photos, 65 x 69 cm.

• Avis aux étrangers de 17 à 55 ans désireux de s'engager, modèle 2, 32 x 34 cm.

• Liste de recensement général des hommes de 20 à 60 ans qui ont leur domicile réel dans la commune.

• Extranéité : dossiers individuels des jeunes gens.

• Garde nationale : instructions préfectorales concernant l'inscription des étrangers.

• Occupation allemande : dossiers Anglais […] Belges.

• Avis de recherche d'un résistant belge, texte français, allemand, flamand, avec photo, 30 x 42 cm.

• Recrutement des étrangers : état nominatif des jeunes gens domiciliés dans la commune qui n'ont point encore encouru au recrutement de l'armée pour les classes 1853 à 1858, soit en raison de leur extranéité, soit parce qu'ils ont souscrit la déclaration prévue par la loi du 7 février 1851 pour rester étrangers. - Milice belge : liste indiquant la position sous les rapports de la milice de 28 individus nés en France en 1855 de parents belges et qui se sont prévalus de leur qualité originelle pour se soustraire au service militaire de ce pays. 14 février 1871. - Instructions sur le recrutement des étrangers ; circulaires ; pétitions à la chambre des députés ; correspondance ; certificats; tirage au sort en Belgique ; arrêté concernant les réfractaires ; pièces diverses ; correspondance concernant les miliciens belges.

• Recherche négative de sujets allemands à Tourcoing ; états nominatifs des familles belges assistées par le bureau de bienfaisance de Tourcoing.

• Avis de recherche de deux résistants belges, 30 x 42 cm.

• Proclamation de l'ambassadeur de Pologne, texte français-polonais. 59 x 60 cm.

• Avis, dispositions concernant les étrangers, modèle 1, 49 x 32 cm.

• Occupation allemande : dossiers […] Espagnols.

Série I - Police, hygiène publique, justice.

• Expulsés : états signalétiques des étrangers expulsés de France (1870-1874 et 1883-1893).

• Affiches diverses sur la situation des étrangers.

• Registre d'inscription des déclarations d'étrangers ayant l'intention de se fixer en France (1822-1864) ; registre d'inscription des étrangers (1826-1833) ; registre et état du mouvement des étrangers (1827-1835) ; registre-répertoire du mouvement des étrangers avec leur charge de famille (s.d.); mise en application du décret de 2 octobre 1888 ; affiches, instructions et correspondance (1888) ; inscription et récapitulation des étrangers (1888) ; mise en application de la loi du 8 août 1893 sur le séjour des étrangers en France, instruction, imprimés, correspondance. (1893) ; loi du 29 juin 1917 et décret du 2 avril 1917 sur la délivrance des cartes d'identité aux étrangers, affiches, circulaires, correspondance (1919); correspondance diverse.

• Registres à souche des déclarations d'étrangers faites en exécution du décret de 2 octobre 1888 (souches n° 1 à 13939).

• Certificats d'état civil, de moralité, de changements de domicile, de police (beaucoup de pièces à l'appui proviennent de Belgique).

• Registre-répertoire des étrangers résidant à Tourcoing.

• Expulsions : correspondance.

Série J - Police, hygiène publique, justice.

• […] expulsions ; condamnés d'origine étrangère.

• […] police, réfugiés espagnols : correspondance.

Série W.

• Population immigrée locale : amélioration des conditions de vie, propositions, critiques ; résultats du recensement de 1975 (statistique Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)) ; population algérienne, problèmes (intégration, logement) ; informations, rapports, comptes-rendus.

• Etat civil : […] demandes de naturalisation.

Série Z.

• Archives de la société Emile Leplat et fils.

• Archives de l'entreprise Catteau-Trenteseaux.

• […] Pâtisserie Gillioen, 25 rue de Tournai : registre d'inscription des travailleurs étrangers.

• Archives de la teinturerie Ljenart-Walnjer.

• Archives de M. Christian Maes.

• Filature Van Den Berghe-Desurmont.

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Lien permanent :

Archives communales de Tourcoing.

Autre instrument de recherche :
Répertoires dactylographiés par séries.