<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives communales du département du Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales déposées de Belfort.

Delle.

• Naturalisations, réintégrations et options.

• Recensements : résultats et tableaux statistiques, feuilles de dépouillement, états numériques d'étrangers.

• Protection des ouvriers italiens : circulaires et correspondance sur les conditions d'emploi (1912-1948) ; liste des ouvriers travaillant pour l'entreprise du bâtiment Pellini à Delle (1912-1914).

• Occupation étrangère, logement des troupes d'invasion : feuilles de logement (décembre 1813-avril 1814).

• Occupation étrangère, relation de la commune avec les armées d'occupation : correspondance adressée au maire portant sur les troubles occasionnés par l'occupation et par la répartition des réquisitions entre les différentes communes du canton.

• Circulation des personnes et sauf-conduits : correspondance et demandes de permis de circuler notamment pour travaux agricoles à la frontière avec liste des nationaux suisses venant cultiver leurs champs en France (1914-1918) ; demandes de cartes d'identité (1916-1918).

• Etrangers : circulaires et instructions (1914-1916) ; listes d'étrangers se rendant au centre de regroupement de Vesoul et recensement des étrangers résidant à Delle (1914-1915) ; autorisation de séjour et carnet d'étrangers (1914-1918).

• Prisonniers de guerre : [...] circulaires sur les prisonniers russes et allemands.

• Réfugiés : listes officielles du ministère de l'Intérieur.

• Evacuations et réfugiés, réfugiés venus du dehors : circulaires, correspondance portant sur les demandes de renseignements et de secours avec listes de réfugiés (1915-1919) ; enfants évacués, correspondance et listes d'enfants placés à Neuilly-sur-Seine et Yvetot (1915-1919) ; immigrants serbes, changement de la légation de Delle (1920).

• Mesures économiques d'exception et ravitaillement civil, états de cantonnement et pièces secrètes : [...] instructions sur le cantonnement et le matériel du groupe de travailleurs italiens de Thiancourt (1918).

• Administration et police, étrangers : circulaires, réglementation, répression de l'espionnage, correspondance sur des cas particuliers.

• Mobilisation, circulaires : conditions, création de gardes territoriaux, reconstitution des armées tchèques et polonaises ; correspondance (dont un avis de désertion), avec affiches.

• Prisonniers de guerre allemands : circulaires et correspondance (1945-1948) ; états justificatifs de subventions aux communes utilisant des prisonniers de guerre (1945).

• Evacuations et réfugiés : instructions (1937-1945) ; lettres adressées au maire par des réfugiés de la commune (1939-1952) ; réfugiés venus du dehors, correspondance, allocations et secours (1940-1943) ; états et cahier d'enregistrement des réfugiés ayant résidé à Delle (1939-1945).

• Passeports pour des étrangers, savoyards compris jusqu'en 1860.

• [...] listes d'ouvriers français et étrangers ayant présenté des pièces d'identité (1823, 1900).

• Police politique : signalement de suspects politiques français et étrangers (1824-1850).

• Instructions générales (1819-1938) ; accueil des réfugiés politiques (1937-1957) ; signalement ou demandes d'informations sur certains étrangers (1858-1946).

• Statistiques et mouvements des étrangers : arrivées et départs (1823-1935) ; correspondance (1926-1946) ; états des déclarations, recensements, listes nominatives mensuelles (1888-1948).

• Registres de déclarations (registres ouverts en application du décret du 2 octobre 1888) des étrangers souhaitant fixer leur résidence à Delle.

• Registres d'immatriculation (registres ouverts en application de la loi du 8 août 1893) des étrangers souhaitant exercer une profession : n° 1 à 5368.

• Extraits de registres d'immatriculation : numéros épars, de 517 à 4391 pour lesquels les souches n'existent plus ; répertoires alphabétiques d'étrangers depuis 1907 environ.

• Carte d'identité d'étranger : enregistrement des demandes (1928-1943) ; pièces annexes sur l'identité des étrangers, Allemands (1887-1895), [...] Autrichiens (1895-1896), Espagnols (1923), Italiens (1888-1931), Polonais (1940), Russes (1927), Suisses (1827-1945), Tchèques (1925), Turcs (1890).

• Personnel municipal, recrutement : [...] recrutement de main-d'œuvre étrangère (1948).

• Visites officielles du tsar (1896).

• Aides diverses en faveur des chômeurs (1863, 1932-1937) et en faveur des réfugiés et étrangers (1921-1940) : instructions.

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Lien permanent :

Delle.

Cote :
33 EDT
Organisme : Archives départementales de Belfort.