<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives communales du département du Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales déposées de Belfort.

Foussemagne.

• Naturalisations : demandes.

• [...] rapport du gouverneur grand-ducal de Hesse de la province de Rhin-Hesse (1820).

• Police générale, étrangers : recensement, réglementation, états mensuels des arrivées (avec timbres de recensement, 1951), demandes de cartes d'identité.

• Police générale, étrangers : immatriculation.

• Police générale, Etrangers : visas d'arrivée et de départ.

• Police générale, Etrangers : accords de cartes de travail.

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Lien permanent :

Foussemagne.

Cote :
49 EDT
Organisme : Archives départementales de Belfort.