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Archives communales du département du Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales du Territoire-de-Belfort non déposées.

Archives communales de Belfort.

• Tirailleurs marocains à Belfort.

• Aide départementale aux familles éprouvant des difficultés matérielles pour l'entretien de leurs enfants fréquentant les écoles primaires publiques ou privées : dossiers individuels.

• Débits de boissons : registre de déclaration d'ouverture.

• Cautionnement des étrangers désirant résider à Belfort.

• Fréquentation scolaire : statistiques sur les effectifs et sur la fréquentation scolaire des élèves étrangers.

• Police, cimetière de Bellevue à Belfort : fosses communes, répertoire des inhumations.

• Etat civil : registre des décès.

• Police, cimetières militaires de Brasse, de Bellevue et des Mobiles : répertoire.

• Registres de mandats d'arrêts et avis de recherches divers (affiches de recherche de meurtriers provenant des Etats-Unis) (1919).

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Archives communales du Territoire-de-Belfort non déposées.